Skip to content
GitLab
Explore
Sign in
Primary navigation
Search or go to…
Project
M
m4101c
Manage
Activity
Members
Labels
Plan
Issues
Issue boards
Milestones
Wiki
Code
Merge requests
Repository
Branches
Commits
Tags
Repository graph
Compare revisions
Snippets
Build
Pipelines
Jobs
Pipeline schedules
Artifacts
Deploy
Releases
Package registry
Model registry
Operate
Environments
Terraform modules
Monitor
Incidents
Analyze
Value stream analytics
Contributor analytics
CI/CD analytics
Repository analytics
Model experiments
Help
Help
Support
GitLab documentation
Compare GitLab plans
Community forum
Contribute to GitLab
Provide feedback
Keyboard shortcuts
?
Snippets
Groups
Projects
Show more breadcrumbs
Paul Ripault
m4101c
Commits
db39ed82
Commit
db39ed82
authored
4 years ago
by
Romain Gabet
Browse files
Options
Downloads
Patches
Plain Diff
Update LICENSE into gpl
parent
9804dfab
No related branches found
No related tags found
No related merge requests found
Changes
1
Hide whitespace changes
Inline
Side-by-side
Showing
1 changed file
LICENSE
+674
-0
674 additions, 0 deletions
LICENSE
with
674 additions
and
0 deletions
LICENSE
+
674
−
0
View file @
db39ed82
LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU
Version 3, 29 juin 2007
Copyright (C) 2007 Free Software Foundation, Inc. <https://fsf.org/>
Tout le monde est autorisé à copier et distribuer des copies textuelles
de ce document de licence, mais le modifier n'est pas autorisé.
Préambule
La licence publique générale GNU est une licence libre et copyleft pour
logiciels et autres types d'œuvres.
Les licences de la plupart des logiciels et autres travaux pratiques sont conçues
pour vous priver de votre liberté de partager et de changer les œuvres. Par contre,
la licence publique générale GNU est destinée à garantir votre liberté
partager et modifier toutes les versions d'un programme - pour vous assurer qu'il reste gratuit
logiciel pour tous ses utilisateurs. Nous, la Free Software Foundation, utilisons le
Licence publique générale GNU pour la plupart de nos logiciels; cela s'applique aussi à
tout autre travail publié de cette manière par ses auteurs. Vous pouvez l'appliquer à
vos programmes aussi.
Lorsque nous parlons de logiciel libre, nous parlons de liberté, non
prix. Nos licences publiques générales sont conçues pour garantir que vous
ont la liberté de distribuer des copies de logiciels libres (et de facturer
si vous le souhaitez), que vous recevez le code source ou pouvez l'obtenir si vous
le voulez, que vous puissiez changer le logiciel ou en utiliser des éléments dans un nouveau
programmes gratuits, et que vous savez que vous pouvez faire ces choses.
Pour protéger vos droits, nous devons empêcher les autres de vous refuser
ces droits ou vous demandant de renoncer à ces droits. Par conséquent, vous avez
certaines responsabilités si vous distribuez des copies du logiciel, ou si
vous le modifiez: responsabilité de respecter la liberté d'autrui.
Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme, si
à titre gratuit ou payant, vous devez transmettre aux destinataires les mêmes
libertés que vous avez reçues. Vous devez vous assurer qu'eux aussi reçoivent
ou peut obtenir le code source. Et vous devez leur montrer ces termes pour qu'ils
connaître leurs droits.
Les développeurs qui utilisent la GNU GPL protègent vos droits en deux étapes:
(1) revendiquer le droit d'auteur sur le logiciel, et (2) vous offrir cette licence
vous donnant l'autorisation légale de le copier, de le distribuer et / ou de le modifier.
Pour la protection des développeurs et des auteurs, la GPL explique clairement
qu'il n'y a aucune garantie pour ce logiciel gratuit. Pour les utilisateurs et
les auteurs, la GPL exige que les versions modifiées soient marquées comme
changé, afin que leurs problèmes ne soient pas attribués à tort à
auteurs des versions précédentes.
Certains appareils sont conçus pour refuser aux utilisateurs l'accès à l'installation ou à l'exécution
des versions modifiées du logiciel à l'intérieur, bien que le fabricant
peut le faire. Ceci est fondamentalement incompatible avec l'objectif de
protéger la liberté des utilisateurs de modifier le logiciel. Le systématique
un tel abus se produit dans le domaine des produits destinés aux particuliers
utilisation, qui est précisément là où elle est la plus inacceptable. Par conséquent, nous
ont conçu cette version de la GPL pour interdire la pratique à ceux
des produits. Si de tels problèmes surviennent substantiellement dans d'autres domaines, nous
soyez prêt à étendre cette disposition à ces domaines dans les futures versions
de la GPL, selon les besoins pour protéger la liberté des utilisateurs.
Enfin, chaque programme est constamment menacé par les brevets logiciels.
Les États ne devraient pas permettre aux brevets de restreindre le développement et l'utilisation
logiciel sur les ordinateurs à usage général, mais dans ceux qui le font, nous souhaitons
éviter le danger particulier que les brevets appliqués à un programme libre puissent
le rendre effectivement propriétaire. Pour éviter cela, la GPL assure que
les brevets ne peuvent pas être utilisés pour rendre le programme non libre.
Les conditions précises de copie, de distribution et
la modification suit.
TERMES ET CONDITIONS
0. Définitions.
«Cette licence» fait référence à la version 3 de la licence publique générale GNU.
«Copyright» désigne également les lois similaires au droit d'auteur qui s'appliquent à d'autres types de
fonctionne, comme les masques semi-conducteurs.
«Le programme» fait référence à toute œuvre sous copyright sous licence
Licence. Chaque titulaire de licence est appelé «vous». "Licenciés" et
Les «destinataires» peuvent être des individus ou des organisations.
«Modifier» une œuvre signifie copier ou adapter tout ou partie de l'œuvre
d'une manière nécessitant une autorisation de copyright, autre que la réalisation d'un
Copie exacte. Le travail qui en résulte est appelé une «version modifiée» du
une œuvre antérieure ou une œuvre "basée sur" l'œuvre antérieure.
Une «œuvre couverte» désigne soit le programme non modifié, soit une œuvre
sur le programme.
«Propager» une œuvre signifie faire quoi que ce soit qui, sans
autorisation, vous rendrait directement ou indirectement responsable de
violation de la loi sur le droit d'auteur applicable, sauf son exécution sur un
ordinateur ou modifier une copie privée. La propagation comprend la copie,
distribution (avec ou sans modification), mise à disposition
public et, dans certains pays, d’autres activités.
«Transmettre» une œuvre signifie tout type de propagation qui permet à d'autres
les parties à faire ou à recevoir des copies. Simple interaction avec un utilisateur via
un réseau informatique, sans transfert de copie, ne transmet pas.
Une interface utilisateur interactive affiche "Mentions légales appropriées"
dans la mesure où il comprend un élément pratique et bien visible
fonction qui (1) affiche un avis de droit d'auteur approprié, et (2)
indique à l'utilisateur qu'il n'y a aucune garantie pour le travail (sauf pour le
dans la mesure où les garanties sont fournies), que les titulaires de permis peuvent
travailler sous cette licence et comment afficher une copie de cette licence. Si
l'interface présente une liste de commandes ou d'options utilisateur, comme un
menu, un élément important de la liste répond à ce critère.
1. Code source.
Le "code source" d'une œuvre désigne la forme préférée de l'œuvre
pour y apporter des modifications. «Code objet» désigne tout non-source
forme d'une œuvre.
Une «interface standard» signifie une interface qui est soit un fonctionnaire
norme définie par un organisme de normalisation reconnu ou, dans le cas
interfaces spécifiées pour un langage de programmation particulier, celui qui
est largement utilisé par les développeurs travaillant dans cette langue.
Les "bibliothèques système" d'un travail exécutable incluent tout, autre
que l'œuvre dans son ensemble, que (a) est inclus dans la forme normale de
emballer un composant majeur, mais qui ne fait pas partie de ce composant majeur
Composant, et (b) sert uniquement à permettre l'utilisation du travail avec ce
Major Component, ou pour implémenter une Interface Standard pour laquelle un
l'implémentation est accessible au public sous forme de code source. UNE
«Composant majeur», dans ce contexte, signifie un élément essentiel majeur
(noyau, système de fenêtre, etc.) du système d'exploitation spécifique
(le cas échéant) sur lequel s'exécute le travail exécutable, ou un compilateur utilisé pour
produire le travail, ou un interpréteur de code objet utilisé pour l'exécuter.
La "Source correspondante" pour une œuvre sous forme de code objet signifie tout
le code source nécessaire pour générer, installer et (pour un exécutable
work) exécuter le code objet et modifier le travail, y compris les scripts pour
contrôler ces activités. Cependant, il n'inclut pas les travaux
Bibliothèques système, ou outils à usage général ou généralement disponibles gratuitement
programmes qui sont utilisés non modifiés pour exécuter ces activités mais
qui ne font pas partie du travail. Par exemple, Source correspondante
inclut les fichiers de définition d'interface associés aux fichiers source pour
le travail, et le code source pour les bibliothèques partagées et dynamiquement
les sous-programmes liés que le travail est spécifiquement conçu pour exiger,
comme par la communication de données intimes ou le flux de contrôle entre ces
sous-programmes et autres parties du travail.
La source correspondante n'a pas besoin d'inclure quoi que ce soit que les utilisateurs
peut se régénérer automatiquement à partir d'autres parties du correspondant
La source.
La source correspondante pour une œuvre sous forme de code source est que
même travail.
2. Autorisations de base.
Tous les droits accordés en vertu de cette licence sont accordés pour la durée de
copyright sur le programme, et sont irrévocables à condition que
les conditions sont remplies. Cette licence affirme explicitement votre illimité
l'autorisation d'exécuter le programme non modifié. La sortie de l'exécution d'un
le travail couvert n'est couvert par cette licence que si le résultat, compte tenu de son
contenu, constitue une œuvre couverte. Cette licence reconnaît votre
droits d'utilisation loyale ou autre équivalent, conformément à la loi sur les droits d'auteur.
Vous pouvez créer, exécuter et propager des œuvres couvertes que vous ne
transmettre, sans conditions tant que votre licence reste par ailleurs
en force. Vous pouvez transmettre des œuvres couvertes à d'autres dans le seul but
de leur faire apporter des modifications exclusivement pour vous, ou de vous fournir
avec des facilités pour exécuter ces travaux, à condition que vous respectiez
les termes de cette licence pour transmettre tout le matériel pour lequel vous faites
pas contrôler le droit d'auteur. Ceux qui réalisent ou dirigent ainsi les œuvres couvertes
car vous devez le faire exclusivement en votre nom, sous votre direction
et contrôler, à des conditions qui leur interdisent de faire des copies de
votre matériel protégé par le droit d'auteur en dehors de leur relation avec vous.
Le transport dans toute autre circonstance est autorisé uniquement sous
les conditions énoncées ci-dessous. La sous-licence n'est pas autorisée; section 10
le rend inutile.
3. Protéger les droits légaux des utilisateurs contre la loi anti-contournement.
Aucun travail couvert ne sera considéré comme faisant partie d'un
mesure en vertu de toute loi applicable remplissant les obligations en vertu de l'article
11 du traité de l'OMPI sur le droit d'auteur adopté le 20 décembre 1996, ou
des lois similaires interdisant ou limitant le contournement de
les mesures.
Lorsque vous transmettez une œuvre couverte, vous renoncez à tout pouvoir légal d'interdire
contournement des mesures techniques dans la mesure où un tel contournement
est effectuée en exerçant des droits en vertu de cette Licence en ce qui concerne
le travail couvert, et vous déclinez toute intention de limiter le fonctionnement ou
modification de l'œuvre comme moyen de faire valoir, contre
utilisateurs, vos droits légaux ou ceux de tiers d'interdire le contournement
mesures technologiques.
4. Transmission de copies textuelles.
Vous pouvez transmettre des copies textuelles du code source du programme lorsque vous
le recevoir, sur n'importe quel support, à condition que vous
publier de manière appropriée sur chaque copie un avis de droit d'auteur approprié;
garder intactes toutes les notifications indiquant que cette licence et tout
les termes non permissifs ajoutés conformément à l'article 7 s'appliquent au code;
garder intact tous les avis d'absence de toute garantie; et donner tout
aux destinataires une copie de cette licence avec le programme.
Vous pouvez facturer n'importe quel prix ou aucun prix pour chaque copie que vous transmettez,
et vous pouvez offrir une assistance ou une protection sous garantie moyennant des frais.
5. Transmission des versions source modifiées.
Vous pouvez transmettre une œuvre basée sur le Programme ou les modifications apportées
le produire à partir du Programme, sous forme de code source sous le
les conditions de l'article 4, à condition que vous remplissiez également toutes ces conditions:
a) L'œuvre doit porter des avis bien visibles indiquant que vous avez modifié
et en donnant une date pertinente.
b) L'œuvre doit porter des avis bien en vue indiquant qu'elle est
publié sous cette licence et toutes les conditions ajoutées dans la section
7. Cette exigence modifie l'exigence de la section 4 pour
"garder intactes tous les avis".
c) Vous devez autoriser l'ensemble de l'œuvre, dans son ensemble, sous ce
Licence à toute personne qui entre en possession d'une copie. Ce
La licence s'appliquera donc, ainsi que toute section 7 applicable
termes supplémentaires, à l'ensemble de l'œuvre, et à toutes ses parties,
indépendamment de la façon dont ils sont emballés. Cette licence ne donne aucun
l'autorisation d'accorder une licence pour l'œuvre de toute autre manière, mais cela ne
invalider cette autorisation si vous l'avez reçue séparément.
d) Si l'œuvre a des interfaces utilisateur interactives, chacune doit afficher
Avis juridiques appropriés; cependant, si le programme a des
interfaces qui n'affiche pas les mentions légales appropriées, votre
le travail n'a pas besoin de les obliger à le faire.
Une compilation d'un travail couvert avec d'autres séparés et indépendants
les œuvres qui ne sont pas par nature des extensions de l'œuvre couverte,
et qui ne sont pas combinés avec lui de manière à former un programme plus large,
dans ou sur un volume d'un support de stockage ou de distribution, est appelé
"agréger" si la compilation et les droits d'auteur qui en résultent ne sont pas
utilisé pour limiter l'accès ou les droits légaux des utilisateurs de la compilation
au-delà de ce que les travaux individuels permettent. Inclusion d'une œuvre couverte
globalement, cette licence ne s’applique pas à l’autre
parties de l'agrégat.
6. Transmission de formulaires non sources.
Vous pouvez transmettre une œuvre couverte sous forme de code objet selon les termes
des articles 4 et 5, à condition que vous transmettiez également
Source correspondante lisible par machine selon les termes de cette Licence,
de l'une de ces manières:
a) Transmettre le code objet dans, ou incorporé dans, un produit physique
(y compris un support de distribution physique), accompagné du
Source correspondante fixée sur un support physique durable
habituellement utilisé pour l'échange de logiciels.
b) Transmettre le code objet dans, ou incorporé dans, un produit physique
(y compris un support de distribution physique), accompagné d'un
offre écrite, valable au moins trois ans et valable au moins
tant que vous proposez des pièces de rechange ou un support client pour ce produit
modèle, pour donner à quiconque possède le code objet soit (1) un
copie de la source correspondante pour tous les logiciels du
produit couvert par cette licence, sur un support physique durable
support habituellement utilisé pour l'échange de logiciels, pour un prix non
plus que votre coût raisonnable de réalisation physique
transmission de la source, ou (2) accès pour copier le
Source correspondante à partir d'un serveur réseau sans frais.
c) Transmettez des copies individuelles du code objet avec une copie du
offre écrite de fournir la source correspondante. Ce
l'alternative n'est autorisée qu'occasionnellement et à des fins non commerciales, et
seulement si vous avez reçu le code objet avec une telle offre, conformément
avec le paragraphe 6b.
d) Transmettez le code objet en offrant l'accès à partir d'un
place (gratuit ou payant), et offrir un accès équivalent au
Source correspondante de la même manière au même endroit à aucun
charge supplémentaire. Il n'est pas nécessaire que les destinataires copient le
Source correspondante avec le code objet. Si l'endroit où
copier le code objet est un serveur réseau, la source correspondante
peut être sur un serveur différent (exploité par vous ou un tiers)
qui prend en charge des fonctions de copie équivalentes, à condition que vous mainteniez
des instructions claires à côté du code objet indiquant où trouver le
Source correspondante. Quel que soit le serveur hébergeant le
Source correspondante, vous restez dans l'obligation de vous assurer qu'elle est
disponible aussi longtemps que nécessaire pour satisfaire ces exigences.
e) Transmettre le code objet en utilisant la transmission d'égal à égal, à condition
vous informez les autres pairs où le code objet et correspondant
La source de l'œuvre est offerte au grand public sans
frais en vertu du paragraphe 6d.
Une partie séparable du code objet, dont le code source est exclu
à partir de la source correspondante en tant que bibliothèque système, il n'est pas nécessaire
inclus dans la transmission du travail de code objet.
Un «produit utilisateur» est soit (1) un «produit de consommation», ce qui signifie tout
les biens meubles corporels qui sont normalement utilisés à des fins personnelles, familiales,
ou à des fins domestiques, ou (2) tout ce qui est conçu ou vendu pour incorporation
dans un logement. Pour déterminer si un produit est un produit de consommation,
les cas douteux seront résolus en faveur de la couverture. Pour un particulier
produit reçu par un utilisateur particulier, «normalement utilisé» fait référence à un
utilisation typique ou courante de cette classe de produits, quel que soit le statut
de l'utilisateur particulier ou de la manière dont l'utilisateur particulier
utilise réellement, ou prévoit ou devrait utiliser, le produit. Un produit
est un produit de consommation, que le produit ait ou non une
utilisations commerciales, industrielles ou non destinées aux consommateurs, sauf si ces utilisations représentent
le seul mode d'utilisation significatif du produit.
«Informations d'installation» pour un produit utilisateur désigne toutes les méthodes,
procédures, clés d'autorisation ou autres informations requises pour l'installation
et exécuter des versions modifiées d'une œuvre couverte dans ce produit utilisateur à partir de
une version modifiée de sa source correspondante. Les informations doivent
suffit à garantir que le fonctionnement continu de l'objet modifié
le code n'est en aucun cas empêché ou perturbé uniquement parce que
une modification a été apportée.
Si vous transmettez un code objet, travaillez sous cette section dans, ou avec, ou
spécifiquement pour une utilisation dans, un produit utilisateur, et le transport se produit comme
partie d'une transaction dans laquelle le droit de possession et d'utilisation du
Le Produit Utilisateur est transféré au destinataire à perpétuité ou pour une
terme fixe (quelle que soit la caractérisation de la transaction), le
La source correspondante transmise sous cette section doit être accompagnée
par les informations d'installation. Mais cette exigence ne s'applique pas
si ni vous ni aucun tiers ne conserve la possibilité d'installer
code objet modifié sur le produit utilisateur (par exemple, le travail a
été installé dans la ROM).
L'obligation de fournir des informations d'installation n'inclut pas
obligation de continuer à fournir un service d'assistance, une garantie ou des mises à jour
pour une œuvre qui a été modifiée ou installée par le destinataire, ou pour
le Produit Utilisateur dans lequel il a été modifié ou installé. Accès à un
réseau peut être refusé lorsque la modification elle-même matériellement et
nuit au fonctionnement du réseau ou enfreint les règles et
protocoles de communication à travers le réseau.
Source correspondante transmise et informations d'installation fournies,
conformément à cette section doit être dans un format qui est publiquement
documenté (et avec une mise en œuvre accessible au public en
code source), et ne doit exiger aucun mot de passe ou clé spécial pour
déballage, lecture ou copie.
7. Conditions supplémentaires.
Les "autorisations supplémentaires" sont des termes qui complètent les termes de ce
Licence en faisant des exceptions à une ou plusieurs de ses conditions.
Les autorisations supplémentaires applicables à l'ensemble du programme doivent
être traités comme s'ils étaient inclus dans cette Licence, dans la mesure où
qu'ils sont valides en vertu de la loi applicable. Si des autorisations supplémentaires
s'appliquent uniquement à une partie du programme, cette partie peut être utilisée séparément
sous ces autorisations, mais l'ensemble du programme reste régi par
cette Licence sans égard aux autorisations supplémentaires.
Lorsque vous transmettez une copie d'une œuvre couverte, vous pouvez, à votre choix
supprimer toutes les autorisations supplémentaires de cette copie, ou de toute partie de
il. (Des autorisations supplémentaires peuvent être écrites pour exiger leur propre
suppression dans certains cas lorsque vous modifiez l'œuvre.) Vous pouvez placer
autorisations supplémentaires sur le matériel, ajoutées par vous à une œuvre couverte,
pour lequel vous avez ou pouvez donner une autorisation de droit d'auteur appropriée.
Nonobstant toute autre disposition de cette licence, pour le matériel que vous
ajouter à une œuvre couverte, vous pouvez (si autorisé par les titulaires des droits d'auteur de
ce matériel) complètent les termes de cette licence par des termes:
a) Refuser la garantie ou limiter la responsabilité différemment de la
les termes des sections 15 et 16 de cette licence; ou
b) Exiger la préservation des mentions légales raisonnables spécifiées ou
attributions d'auteur dans ce matériel ou dans le document juridique approprié
Avis affichés par les œuvres qui en contiennent; ou
c) Interdire la fausse représentation de l'origine de ce matériel, ou
exigeant que les versions modifiées de ce matériel soient marquées
des moyens raisonnables différents de la version originale; ou
d) Limiter l'utilisation à des fins publicitaires des noms de concédants de licence ou
les auteurs du matériel; ou
e) Refuser d'accorder des droits en vertu du droit des marques pour l'utilisation de certains
noms commerciaux, marques commerciales ou marques de service; ou
f) Exiger une indemnisation des concédants de licence et des auteurs
matériel par toute personne qui transmet le matériel (ou des versions modifiées de
it) avec des hypothèses contractuelles de responsabilité envers le destinataire, pour
toute responsabilité que ces hypothèses contractuelles imposent directement
ces concédants et auteurs.
Toutes les autres conditions supplémentaires non permissives sont considérées "plus loin
restrictions »au sens de la section 10. Si le programme en tant que vous
reçu, ou une partie de celui-ci, contient un avis indiquant qu'il est
régi par cette Licence avec un terme qui est un autre
restriction, vous pouvez supprimer ce terme. Si un document de licence contient
une restriction supplémentaire mais permet de renouveler la licence ou de transmettre en vertu de cette
Licence, vous pouvez ajouter à un travail couvert du matériel régi par les termes
de ce document de licence, à condition que la restriction supplémentaire ne
ne pas survivre à un tel renouvellement de licence ou à un tel transfert.
Si vous ajoutez des termes à une œuvre couverte conformément à cette section, vous
doit placer, dans les fichiers source concernés, une déclaration du
des conditions supplémentaires qui s'appliquent à ces fichiers, ou un avis indiquant
où trouver les conditions applicables.
Des conditions supplémentaires, permissives ou non, peuvent être énoncées dans le
forme d'une licence écrite séparément, ou mentionnée comme exceptions;
les exigences ci-dessus s'appliquent dans les deux cas.
8. Résiliation.
Vous ne pouvez pas propager ou modifier une œuvre couverte sauf comme expressément
fourni sous cette licence. Toute tentative de propagation ou
le modifier est nul et mettra automatiquement fin à vos droits en vertu de
cette licence (y compris toutes les licences de brevet accordées en vertu du troisième
paragraphe de l'article 11).
Cependant, si vous cessez toute violation de cette licence, alors votre
la licence d'un détenteur de droits d'auteur particulier est rétablie (a)
provisoirement, à moins et jusqu'à ce que le titulaire du droit d'auteur explicitement et
met enfin fin à votre licence, et (b) définitivement, si le copyright
le titulaire ne vous informe pas de la violation par des moyens raisonnables
avant 60 jours après la cessation.
De plus, votre licence d'un détenteur de droits d'auteur particulier est
rétabli définitivement si le titulaire du droit d'auteur vous informe de la
violation par des moyens raisonnables, c'est la première fois que vous avez
reçu un avis de violation de cette licence (pour tout travail) de ce
détenteur des droits d'auteur, et vous remédiez à la violation dans les 30 jours suivant
votre réception de l'avis.
La résiliation de vos droits en vertu de cette section ne met pas fin au
licences des parties qui ont reçu des copies ou des droits de votre part sous
cette licence. Si vos droits ont été résiliés et non définitivement
rétabli, vous n'êtes pas admissible à recevoir de nouvelles licences pour le même
matériel visé à l'article 10.
9. Acceptation non requise pour avoir des copies.
Vous n'êtes pas obligé d'accepter cette licence pour recevoir ou
exécutez une copie du programme. Propagation auxiliaire d'une œuvre couverte
se produisant uniquement à la suite de l'utilisation de la transmission peer-to-peer
recevoir une copie ne nécessite pas non plus d'acceptation. cependant,
rien d'autre que cette licence ne vous accorde la permission de propager ou
modifier tout travail couvert. Ces actions enfreignent le droit d'auteur si vous le faites
n'accepte pas cette licence. Par conséquent, en modifiant ou en propageant un
travail couvert, vous indiquez votre acceptation de cette licence pour ce faire.
10. Licence automatique des destinataires en aval.
Chaque fois que vous transmettez une œuvre couverte, le destinataire
reçoit une licence des concédants d'origine, pour exécuter, modifier et
propager ce travail, sous réserve de cette licence. Tu n'es pas responsable
pour faire respecter la conformité par des tiers avec cette licence.
Une "transaction d'entité" est une transaction transférant le contrôle d'un
organisation, ou la quasi-totalité des actifs d'un, ou subdivisant un
organisation ou fusion d’organisations. Si propagation d'un couvert
le travail résulte d'une transaction d'entité, chaque partie à cette
transaction qui reçoit une copie de l'œuvre reçoit également
licences sur l'œuvre que le prédécesseur de la partie intéressée avait ou pouvait
donner en vertu du paragraphe précédent, plus un droit à la possession du
Source correspondante de l'œuvre du prédécesseur concerné, si
le prédécesseur l'a ou peut l'obtenir avec des efforts raisonnables.
Vous ne pouvez pas imposer d'autres restrictions à l'exercice de la
droits accordés ou confirmés en vertu de cette Licence. Par exemple, vous pouvez
ne pas imposer de frais de licence, de redevance ou d'autres frais pour l'exercice
droits accordés en vertu de cette licence, et vous ne pouvez pas engager de litige
(y compris une demande reconventionnelle ou une demande reconventionnelle dans un procès) alléguant que
toute revendication de brevet est violée en faisant, en utilisant, en vendant, en offrant pour
vendre ou importer le programme ou une partie de celui-ci.
11. Brevets.
Un "contributeur" est un détenteur de droits d'auteur qui autorise l'utilisation en vertu de ce
Licence du programme ou d'une œuvre sur laquelle le programme est basé. le
l'œuvre ainsi licenciée est appelée "version contributrice" du contributeur.
Les "revendications de brevet essentielles" d'un contributeur sont toutes des revendications de brevet
détenu ou contrôlé par le contributeur, qu'il soit déjà acquis ou
acquis par la suite, qui serait enfreint d'une manière ou d'une autre, permis
par cette Licence, de créer, d'utiliser ou de vendre sa version contributeur,
mais n'incluez pas les réclamations qui seraient violées uniquement en tant que
conséquence d'une nouvelle modification de la version du contributeur. Pour
aux fins de cette définition, le "contrôle" comprend le droit d'accorder
les sous-licences de brevet d'une manière compatible avec les exigences de
cette licence.
Chaque contributeur vous accorde une offre non exclusive, mondiale et libre de droits
licence de brevet en vertu des revendications de brevet essentielles du contributeur, pour
faire, utiliser, vendre, proposer à la vente, importer et exécuter, modifier et
propager le contenu de sa version contributrice.
Dans les trois paragraphes suivants, une "licence de brevet" est tout
accord ou engagement, quelle qu'en soit la dénomination, de ne pas faire valoir un brevet
(comme une autorisation expresse de pratiquer un brevet ou un engagement de ne pas
poursuite pour contrefaçon de brevet). «Accorder» une telle licence de brevet à un
partie signifie conclure un tel accord ou s'engager à ne pas appliquer
brevet contre la partie.
Si vous transmettez une œuvre couverte, en vous appuyant sciemment sur une licence de brevet,
et la source correspondante de l'œuvre n'est disponible pour personne
copier, gratuitement et selon les termes de cette Licence, via un
serveur de réseau accessible au public ou autre moyen facilement accessible,
alors vous devez soit (1) faire en sorte que la source correspondante soit ainsi
disponible, ou (2) prendre des dispositions pour vous priver du bénéfice du
licence de brevet pour ce travail particulier, ou (3) organiser, d'une manière
conformément aux exigences de cette licence, pour étendre le brevet
licence aux destinataires en aval. "Se fier sciemment" signifie que vous avez
connaissance réelle que, sauf pour la licence de brevet, vous transmettez le
travail couvert dans un pays, ou l'utilisation par votre bénéficiaire de l'œuvre couverte
dans un pays, enfreindrait un ou plusieurs brevets identifiables dans ce
pays que vous avez des raisons de croire valide.
Si, à la suite ou en relation avec une seule transaction ou
arrangement, vous transmettez, ou propagez en procurant le transport d'un
travail couvert et octroyer une licence de brevet à certaines des parties
recevoir l'œuvre couverte les autorisant à utiliser, propager, modifier
ou transmettre une copie spécifique de l'œuvre couverte, puis la licence de brevet
votre subvention est automatiquement étendue à tous les bénéficiaires de la couverture
travail et travaille sur cette base.
Une licence de brevet est "discriminatoire" si elle ne comprend pas
l'étendue de sa couverture, interdit l'exercice de, ou est
conditionnée au non-exercice d'un ou plusieurs des droits
spécifiquement accordé en vertu de cette licence. Vous ne pouvez pas transporter un couvert
travailler si vous êtes partie à un accord avec un tiers
dans le domaine de la distribution de logiciels, dans le cadre desquels vous effectuez un paiement
au tiers en fonction de l'étendue de votre activité de transport
l'œuvre, et en vertu de laquelle le tiers accorde, à l'un des
les parties qui recevraient le travail couvert de votre part, un
licence de brevet (a) en relation avec des copies de l'œuvre couverte
transmis par vous (ou des copies faites à partir de ces copies), ou (b) principalement
pour et en relation avec des produits ou des compilations spécifiques
contenir l'œuvre couverte, sauf si vous avez conclu cet arrangement,
ou que la licence de brevet a été accordée avant le 28 mars 2007.
Rien dans cette licence ne doit être interprété comme excluant ou limitant
toute licence implicite ou autres moyens de défense contre la contrefaçon pouvant
autrement être à votre disposition en vertu du droit des brevets applicable.
12. Pas d'abandon de la liberté d'autrui.
Si des conditions vous sont imposées (que ce soit par ordonnance du tribunal, accord ou
sinon) qui contredisent les conditions de cette licence, ils ne
vous excusez des conditions de cette licence. Si vous ne pouvez pas transmettre un
travaux couverts de manière à satisfaire simultanément vos obligations
Licence et toute autre obligation pertinente, vous pouvez par conséquent
pas du tout transmettre. Par exemple, si vous acceptez des conditions qui vous obligent
pour percevoir une redevance pour la transmission ultérieure de ceux à qui vous transmettez
le programme, le seul moyen de satisfaire à la fois ces conditions et ce
La licence consisterait à s'abstenir entièrement de transmettre le programme.
13. Utilisation avec la licence publique générale GNU Affero.
Nonobstant toute autre disposition de cette licence, vous avez
l'autorisation de lier ou de combiner toute œuvre couverte avec une œuvre sous licence
sous la version 3 de la licence publique générale GNU Affero en un seul
travail combiné, et de transmettre le travail résultant. Les termes de ceci
La licence continuera de s'appliquer à la partie qui est l'œuvre couverte,
mais les exigences particulières de la licence publique générale GNU Affero,
l'article 13, concernant l'interaction via un réseau, s'appliquera à la
combinaison en tant que telle.
14. Versions révisées de cette licence.
La Free Software Foundation peut publier des versions révisées et / ou nouvelles de
la licence publique générale GNU de temps à autre. Ces nouvelles versions
être similaire dans l'esprit à la version actuelle, mais peut différer en détail
aborder de nouveaux problèmes ou préoccupations.
Un numéro distinct est attribué à chaque version. Si la
Le programme spécifie qu'une certaine version numérotée du GNU General
La licence publique «ou toute version ultérieure» s’applique à celle-ci, vous disposez de la
possibilité de suivre les termes et conditions soit celui numéroté
version ou de toute version ultérieure publiée par le Logiciel Libre
Fondation. Si le programme ne spécifie pas de numéro de version du
Licence publique générale GNU, vous pouvez choisir n'importe quelle version jamais publiée
par la Free Software Foundation.
Si le programme spécifie qu'un mandataire peut décider quel avenir
les versions de la licence publique générale GNU peuvent être utilisées, ce proxy
la déclaration publique d'acceptation d'une version vous autorise en permanence
pour choisir cette version pour le programme.
Les versions de licence ultérieures peuvent vous offrir des
autorisations. Cependant, aucune obligation supplémentaire n'est imposée à
auteur ou titulaire du droit d'auteur en raison de votre choix de suivre un
version ultérieure.
15. Exclusion de garantie.
IL N'Y A AUCUNE GARANTIE POUR LE PROGRAMME, DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR
LOI APPLICABLE. SAUF LORSQU'IL EST INDIQUÉ PAR L'ÉCRIT DU COPYRIGHT
LES TITULAIRES ET / OU D'AUTRES PARTIES FOURNISSENT LE PROGRAMME «TEL QUEL» SANS GARANTIE
DE TOUT TYPE, EXPRIMÉ OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER,
LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN PARTICULIER
OBJECTIF. TOUT LE RISQUE QUANT À LA QUALITÉ ET À LA PERFORMANCE DU PROGRAMME
EST AVEC VOUS. SI LE PROGRAMME S'AVÈRE DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMEZ LE COÛT DE
TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS OU CORRECTIONS NÉCESSAIRES.
16. Limitation de responsabilité.
EN AUCUN CAS SAUF EXIGÉ PAR LA LOI APPLICABLE OU ACCEPTÉ PAR ÉCRIT
TOUT TITULAIRE DE COPYRIGHT, OU TOUT AUTRE PARTIE QUI MODIFIE ET / OU CONVOYE
LE PROGRAMME TEL QUE PERMIS CI-DESSUS, ÊTRE RESPONSABLE ENVERS VOUS DES DOMMAGES, Y COMPRIS TOUT
DOMMAGES GÉNÉRAUX, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS RÉSULTANT DU
UTILISATION OU INCAPACITÉ À UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER LA PERTE
DES DONNÉES OU DES DONNÉES RENDUES INEXACTES OU DES PERTES SOUTENUES PAR VOUS OU UN TIERS
PARTIES OU ÉCHEC DU PROGRAMME À FONCTIONNER AVEC TOUT AUTRE PROGRAMME),
MÊME SI CE TITULAIRE OU AUTRE PARTIE A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE
TELS DOMMAGES.
17. Interprétation des articles 15 et 16.
Si la clause de non-responsabilité et la limitation de responsabilité sont fournies
ci-dessus ne peuvent pas avoir d'effet juridique local selon leurs termes,
les tribunaux de révision appliquent le droit local qui se rapproche le plus
une renonciation absolue à toute responsabilité civile liée à la
Programme, sauf si une garantie ou une prise en charge de responsabilité accompagne un
copie du programme moyennant des frais.
FIN DES TERMES ET CONDITIONS
Comment appliquer ces conditions à vos nouveaux programmes
Si vous développez un nouveau programme et que vous voulez qu'il soit de la meilleure
utilisation possible par le public, le meilleur moyen d'y parvenir est de le rendre
logiciel libre que chacun peut redistribuer et modifier sous ces conditions.
Pour ce faire, joignez les avis suivants au programme. C'est le plus sûr
pour les attacher au début de chaque fichier source pour le plus efficacement
déclarer l'exclusion de garantie; et chaque fichier doit avoir au moins
la ligne "copyright" et un pointeur vers où se trouve la notice complète.
<une ligne pour donner le nom du programme et une brève idée de ce qu'il fait.>
Copyright (C) <année> <nom de l'auteur>
Ce programme est un logiciel libre: vous pouvez le redistribuer et / ou le modifier
sous les termes de la licence publique générale GNU publiée par
la Free Software Foundation, soit la version 3 de la licence, soit
(à votre choix) toute version ultérieure.
Ce programme est distribué dans l'espoir qu'il sera utile,
mais SANS AUCUNE GARANTIE; sans même la garantie implicite de
QUALITÉ MARCHANDE ou ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. Voir le
GNU General Public License pour plus de détails.
Vous devriez avoir reçu une copie de la licence publique générale GNU
avec ce programme. Sinon, consultez <https://www.gnu.org/licenses/>.
Ajoutez également des informations sur la manière de vous contacter par courrier électronique et papier.
Si le programme fait une interaction avec le terminal, faites-le afficher un court
remarquez comme ceci quand il démarre en mode interactif:
<programme> Copyright (C) <année> <nom de l'auteur>
Ce programme est livré avec ABSOLUMENT AUCUNE GARANTIE; pour plus de détails, tapez «show w».
Il s'agit d'un logiciel gratuit et vous êtes invité à le redistribuer
sous certaines conditions; tapez «show c» pour plus de détails.
Les commandes hypothétiques «show w» et «show c» doivent afficher les
parties de la licence publique générale. Bien sûr, les commandes de votre programme
pourrait être différent; pour une interface graphique, vous utiliseriez une "boîte à propos".
Vous devriez également trouver votre employeur (si vous travaillez en tant que programmeur) ou votre école,
le cas échéant, signer une «clause de non-responsabilité de droits d'auteur» pour le programme, si nécessaire.
Pour plus d'informations à ce sujet et pour savoir comment appliquer et suivre la GNU GPL, consultez
<https://www.gnu.org/licenses/>.
La licence publique générale GNU ne permet pas d'incorporer votre programme
dans des programmes propriétaires. Si votre programme est une bibliothèque de sous-programmes, vous
peut juger plus utile d'autoriser la liaison des applications propriétaires avec
la bibliothèque. Si c'est ce que vous voulez faire, utilisez le GNU Lesser General
Licence publique au lieu de cette licence. Mais d'abord, veuillez lire
<https://www.gnu.org/licenses/why-not-lgpl.html>.
\ No newline at end of file
This diff is collapsed.
Click to expand it.
Preview
0%
Loading
Try again
or
attach a new file
.
Cancel
You are about to add
0
people
to the discussion. Proceed with caution.
Finish editing this message first!
Save comment
Cancel
Please
register
or
sign in
to comment