From db39ed8224a73e1128b11b21386fd32f059064b5 Mon Sep 17 00:00:00 2001 From: Romain Gabet <romain.gabet.etu@univ-lille.fr> Date: Mon, 18 Jan 2021 15:04:29 +0100 Subject: [PATCH] Update LICENSE into gpl --- LICENSE | 674 ++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++++ 1 file changed, 674 insertions(+) diff --git a/LICENSE b/LICENSE index e69de29..e3a234e 100644 --- a/LICENSE +++ b/LICENSE @@ -0,0 +1,674 @@ + LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU + Version 3, 29 juin 2007 + + Copyright (C) 2007 Free Software Foundation, Inc. <https://fsf.org/> + Tout le monde est autorisé à copier et distribuer des copies textuelles + de ce document de licence, mais le modifier n'est pas autorisé. + + Préambule + + La licence publique générale GNU est une licence libre et copyleft pour +logiciels et autres types d'œuvres. + + Les licences de la plupart des logiciels et autres travaux pratiques sont conçues +pour vous priver de votre liberté de partager et de changer les œuvres. Par contre, +la licence publique générale GNU est destinée à garantir votre liberté +partager et modifier toutes les versions d'un programme - pour vous assurer qu'il reste gratuit +logiciel pour tous ses utilisateurs. Nous, la Free Software Foundation, utilisons le +Licence publique générale GNU pour la plupart de nos logiciels; cela s'applique aussi à +tout autre travail publié de cette manière par ses auteurs. Vous pouvez l'appliquer à +vos programmes aussi. + + Lorsque nous parlons de logiciel libre, nous parlons de liberté, non +prix. Nos licences publiques générales sont conçues pour garantir que vous +ont la liberté de distribuer des copies de logiciels libres (et de facturer +si vous le souhaitez), que vous recevez le code source ou pouvez l'obtenir si vous +le voulez, que vous puissiez changer le logiciel ou en utiliser des éléments dans un nouveau +programmes gratuits, et que vous savez que vous pouvez faire ces choses. + + Pour protéger vos droits, nous devons empêcher les autres de vous refuser +ces droits ou vous demandant de renoncer à ces droits. Par conséquent, vous avez +certaines responsabilités si vous distribuez des copies du logiciel, ou si +vous le modifiez: responsabilité de respecter la liberté d'autrui. + + Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme, si +à titre gratuit ou payant, vous devez transmettre aux destinataires les mêmes +libertés que vous avez reçues. Vous devez vous assurer qu'eux aussi reçoivent +ou peut obtenir le code source. Et vous devez leur montrer ces termes pour qu'ils +connaître leurs droits. + + Les développeurs qui utilisent la GNU GPL protègent vos droits en deux étapes: +(1) revendiquer le droit d'auteur sur le logiciel, et (2) vous offrir cette licence +vous donnant l'autorisation légale de le copier, de le distribuer et / ou de le modifier. + + Pour la protection des développeurs et des auteurs, la GPL explique clairement +qu'il n'y a aucune garantie pour ce logiciel gratuit. Pour les utilisateurs et +les auteurs, la GPL exige que les versions modifiées soient marquées comme +changé, afin que leurs problèmes ne soient pas attribués à tort à +auteurs des versions précédentes. + + Certains appareils sont conçus pour refuser aux utilisateurs l'accès à l'installation ou à l'exécution +des versions modifiées du logiciel à l'intérieur, bien que le fabricant +peut le faire. Ceci est fondamentalement incompatible avec l'objectif de +protéger la liberté des utilisateurs de modifier le logiciel. Le systématique +un tel abus se produit dans le domaine des produits destinés aux particuliers +utilisation, qui est précisément là où elle est la plus inacceptable. Par conséquent, nous +ont conçu cette version de la GPL pour interdire la pratique à ceux +des produits. Si de tels problèmes surviennent substantiellement dans d'autres domaines, nous +soyez prêt à étendre cette disposition à ces domaines dans les futures versions +de la GPL, selon les besoins pour protéger la liberté des utilisateurs. + + Enfin, chaque programme est constamment menacé par les brevets logiciels. +Les États ne devraient pas permettre aux brevets de restreindre le développement et l'utilisation +logiciel sur les ordinateurs à usage général, mais dans ceux qui le font, nous souhaitons +éviter le danger particulier que les brevets appliqués à un programme libre puissent +le rendre effectivement propriétaire. Pour éviter cela, la GPL assure que +les brevets ne peuvent pas être utilisés pour rendre le programme non libre. + + Les conditions précises de copie, de distribution et +la modification suit. + + TERMES ET CONDITIONS + + 0. Définitions. + + «Cette licence» fait référence à la version 3 de la licence publique générale GNU. + + «Copyright» désigne également les lois similaires au droit d'auteur qui s'appliquent à d'autres types de +fonctionne, comme les masques semi-conducteurs. + + «Le programme» fait référence à toute œuvre sous copyright sous licence +Licence. Chaque titulaire de licence est appelé «vous». "Licenciés" et +Les «destinataires» peuvent être des individus ou des organisations. + + «Modifier» une œuvre signifie copier ou adapter tout ou partie de l'œuvre +d'une manière nécessitant une autorisation de copyright, autre que la réalisation d'un +Copie exacte. Le travail qui en résulte est appelé une «version modifiée» du +une œuvre antérieure ou une œuvre "basée sur" l'œuvre antérieure. + + Une «œuvre couverte» désigne soit le programme non modifié, soit une œuvre +sur le programme. + + «Propager» une œuvre signifie faire quoi que ce soit qui, sans +autorisation, vous rendrait directement ou indirectement responsable de +violation de la loi sur le droit d'auteur applicable, sauf son exécution sur un +ordinateur ou modifier une copie privée. La propagation comprend la copie, +distribution (avec ou sans modification), mise à disposition +public et, dans certains pays, d’autres activités. + + «Transmettre» une œuvre signifie tout type de propagation qui permet à d'autres +les parties à faire ou à recevoir des copies. Simple interaction avec un utilisateur via +un réseau informatique, sans transfert de copie, ne transmet pas. + + Une interface utilisateur interactive affiche "Mentions légales appropriées" +dans la mesure où il comprend un élément pratique et bien visible +fonction qui (1) affiche un avis de droit d'auteur approprié, et (2) +indique à l'utilisateur qu'il n'y a aucune garantie pour le travail (sauf pour le +dans la mesure où les garanties sont fournies), que les titulaires de permis peuvent +travailler sous cette licence et comment afficher une copie de cette licence. Si +l'interface présente une liste de commandes ou d'options utilisateur, comme un +menu, un élément important de la liste répond à ce critère. + + 1. Code source. + + Le "code source" d'une œuvre désigne la forme préférée de l'œuvre +pour y apporter des modifications. «Code objet» désigne tout non-source +forme d'une œuvre. + + Une «interface standard» signifie une interface qui est soit un fonctionnaire +norme définie par un organisme de normalisation reconnu ou, dans le cas +interfaces spécifiées pour un langage de programmation particulier, celui qui +est largement utilisé par les développeurs travaillant dans cette langue. + + Les "bibliothèques système" d'un travail exécutable incluent tout, autre +que l'œuvre dans son ensemble, que (a) est inclus dans la forme normale de +emballer un composant majeur, mais qui ne fait pas partie de ce composant majeur +Composant, et (b) sert uniquement à permettre l'utilisation du travail avec ce +Major Component, ou pour implémenter une Interface Standard pour laquelle un +l'implémentation est accessible au public sous forme de code source. UNE +«Composant majeur», dans ce contexte, signifie un élément essentiel majeur +(noyau, système de fenêtre, etc.) du système d'exploitation spécifique +(le cas échéant) sur lequel s'exécute le travail exécutable, ou un compilateur utilisé pour +produire le travail, ou un interpréteur de code objet utilisé pour l'exécuter. + + La "Source correspondante" pour une œuvre sous forme de code objet signifie tout +le code source nécessaire pour générer, installer et (pour un exécutable +work) exécuter le code objet et modifier le travail, y compris les scripts pour +contrôler ces activités. Cependant, il n'inclut pas les travaux +Bibliothèques système, ou outils à usage général ou généralement disponibles gratuitement +programmes qui sont utilisés non modifiés pour exécuter ces activités mais +qui ne font pas partie du travail. Par exemple, Source correspondante +inclut les fichiers de définition d'interface associés aux fichiers source pour +le travail, et le code source pour les bibliothèques partagées et dynamiquement +les sous-programmes liés que le travail est spécifiquement conçu pour exiger, +comme par la communication de données intimes ou le flux de contrôle entre ces +sous-programmes et autres parties du travail. + + La source correspondante n'a pas besoin d'inclure quoi que ce soit que les utilisateurs +peut se régénérer automatiquement à partir d'autres parties du correspondant +La source. + + La source correspondante pour une œuvre sous forme de code source est que +même travail. + + 2. Autorisations de base. + + Tous les droits accordés en vertu de cette licence sont accordés pour la durée de +copyright sur le programme, et sont irrévocables à condition que +les conditions sont remplies. Cette licence affirme explicitement votre illimité +l'autorisation d'exécuter le programme non modifié. La sortie de l'exécution d'un +le travail couvert n'est couvert par cette licence que si le résultat, compte tenu de son +contenu, constitue une œuvre couverte. Cette licence reconnaît votre +droits d'utilisation loyale ou autre équivalent, conformément à la loi sur les droits d'auteur. + + Vous pouvez créer, exécuter et propager des œuvres couvertes que vous ne +transmettre, sans conditions tant que votre licence reste par ailleurs +en force. Vous pouvez transmettre des œuvres couvertes à d'autres dans le seul but +de leur faire apporter des modifications exclusivement pour vous, ou de vous fournir +avec des facilités pour exécuter ces travaux, à condition que vous respectiez +les termes de cette licence pour transmettre tout le matériel pour lequel vous faites +pas contrôler le droit d'auteur. Ceux qui réalisent ou dirigent ainsi les œuvres couvertes +car vous devez le faire exclusivement en votre nom, sous votre direction +et contrôler, à des conditions qui leur interdisent de faire des copies de +votre matériel protégé par le droit d'auteur en dehors de leur relation avec vous. + + Le transport dans toute autre circonstance est autorisé uniquement sous +les conditions énoncées ci-dessous. La sous-licence n'est pas autorisée; section 10 +le rend inutile. + + 3. Protéger les droits légaux des utilisateurs contre la loi anti-contournement. + + Aucun travail couvert ne sera considéré comme faisant partie d'un +mesure en vertu de toute loi applicable remplissant les obligations en vertu de l'article +11 du traité de l'OMPI sur le droit d'auteur adopté le 20 décembre 1996, ou +des lois similaires interdisant ou limitant le contournement de +les mesures. + + Lorsque vous transmettez une œuvre couverte, vous renoncez à tout pouvoir légal d'interdire +contournement des mesures techniques dans la mesure où un tel contournement +est effectuée en exerçant des droits en vertu de cette Licence en ce qui concerne +le travail couvert, et vous déclinez toute intention de limiter le fonctionnement ou +modification de l'œuvre comme moyen de faire valoir, contre +utilisateurs, vos droits légaux ou ceux de tiers d'interdire le contournement +mesures technologiques. + + 4. Transmission de copies textuelles. + + Vous pouvez transmettre des copies textuelles du code source du programme lorsque vous +le recevoir, sur n'importe quel support, à condition que vous +publier de manière appropriée sur chaque copie un avis de droit d'auteur approprié; +garder intactes toutes les notifications indiquant que cette licence et tout +les termes non permissifs ajoutés conformément à l'article 7 s'appliquent au code; +garder intact tous les avis d'absence de toute garantie; et donner tout +aux destinataires une copie de cette licence avec le programme. + + Vous pouvez facturer n'importe quel prix ou aucun prix pour chaque copie que vous transmettez, +et vous pouvez offrir une assistance ou une protection sous garantie moyennant des frais. + + 5. Transmission des versions source modifiées. + + Vous pouvez transmettre une œuvre basée sur le Programme ou les modifications apportées +le produire à partir du Programme, sous forme de code source sous le +les conditions de l'article 4, à condition que vous remplissiez également toutes ces conditions: + + a) L'œuvre doit porter des avis bien visibles indiquant que vous avez modifié + et en donnant une date pertinente. + + b) L'œuvre doit porter des avis bien en vue indiquant qu'elle est + publié sous cette licence et toutes les conditions ajoutées dans la section + 7. Cette exigence modifie l'exigence de la section 4 pour + "garder intactes tous les avis". + + c) Vous devez autoriser l'ensemble de l'œuvre, dans son ensemble, sous ce + Licence à toute personne qui entre en possession d'une copie. Ce + La licence s'appliquera donc, ainsi que toute section 7 applicable + termes supplémentaires, à l'ensemble de l'œuvre, et à toutes ses parties, + indépendamment de la façon dont ils sont emballés. Cette licence ne donne aucun + l'autorisation d'accorder une licence pour l'œuvre de toute autre manière, mais cela ne + invalider cette autorisation si vous l'avez reçue séparément. + + d) Si l'œuvre a des interfaces utilisateur interactives, chacune doit afficher + Avis juridiques appropriés; cependant, si le programme a des + interfaces qui n'affiche pas les mentions légales appropriées, votre + le travail n'a pas besoin de les obliger à le faire. + + Une compilation d'un travail couvert avec d'autres séparés et indépendants +les œuvres qui ne sont pas par nature des extensions de l'œuvre couverte, +et qui ne sont pas combinés avec lui de manière à former un programme plus large, +dans ou sur un volume d'un support de stockage ou de distribution, est appelé +"agréger" si la compilation et les droits d'auteur qui en résultent ne sont pas +utilisé pour limiter l'accès ou les droits légaux des utilisateurs de la compilation +au-delà de ce que les travaux individuels permettent. Inclusion d'une œuvre couverte +globalement, cette licence ne s’applique pas à l’autre +parties de l'agrégat. + + 6. Transmission de formulaires non sources. + + Vous pouvez transmettre une œuvre couverte sous forme de code objet selon les termes +des articles 4 et 5, à condition que vous transmettiez également +Source correspondante lisible par machine selon les termes de cette Licence, +de l'une de ces manières: + + a) Transmettre le code objet dans, ou incorporé dans, un produit physique + (y compris un support de distribution physique), accompagné du + Source correspondante fixée sur un support physique durable + habituellement utilisé pour l'échange de logiciels. + + b) Transmettre le code objet dans, ou incorporé dans, un produit physique + (y compris un support de distribution physique), accompagné d'un + offre écrite, valable au moins trois ans et valable au moins + tant que vous proposez des pièces de rechange ou un support client pour ce produit + modèle, pour donner à quiconque possède le code objet soit (1) un + copie de la source correspondante pour tous les logiciels du + produit couvert par cette licence, sur un support physique durable + support habituellement utilisé pour l'échange de logiciels, pour un prix non + plus que votre coût raisonnable de réalisation physique + transmission de la source, ou (2) accès pour copier le + Source correspondante à partir d'un serveur réseau sans frais. + + c) Transmettez des copies individuelles du code objet avec une copie du + offre écrite de fournir la source correspondante. Ce + l'alternative n'est autorisée qu'occasionnellement et à des fins non commerciales, et + seulement si vous avez reçu le code objet avec une telle offre, conformément + avec le paragraphe 6b. + + d) Transmettez le code objet en offrant l'accès à partir d'un + place (gratuit ou payant), et offrir un accès équivalent au + Source correspondante de la même manière au même endroit à aucun + charge supplémentaire. Il n'est pas nécessaire que les destinataires copient le + Source correspondante avec le code objet. Si l'endroit où + copier le code objet est un serveur réseau, la source correspondante + peut être sur un serveur différent (exploité par vous ou un tiers) + qui prend en charge des fonctions de copie équivalentes, à condition que vous mainteniez + des instructions claires à côté du code objet indiquant où trouver le + Source correspondante. Quel que soit le serveur hébergeant le + Source correspondante, vous restez dans l'obligation de vous assurer qu'elle est + disponible aussi longtemps que nécessaire pour satisfaire ces exigences. + + e) Transmettre le code objet en utilisant la transmission d'égal à égal, à condition + vous informez les autres pairs où le code objet et correspondant + La source de l'œuvre est offerte au grand public sans + frais en vertu du paragraphe 6d. + + Une partie séparable du code objet, dont le code source est exclu +à partir de la source correspondante en tant que bibliothèque système, il n'est pas nécessaire +inclus dans la transmission du travail de code objet. + + Un «produit utilisateur» est soit (1) un «produit de consommation», ce qui signifie tout +les biens meubles corporels qui sont normalement utilisés à des fins personnelles, familiales, +ou à des fins domestiques, ou (2) tout ce qui est conçu ou vendu pour incorporation +dans un logement. Pour déterminer si un produit est un produit de consommation, +les cas douteux seront résolus en faveur de la couverture. Pour un particulier +produit reçu par un utilisateur particulier, «normalement utilisé» fait référence à un +utilisation typique ou courante de cette classe de produits, quel que soit le statut +de l'utilisateur particulier ou de la manière dont l'utilisateur particulier +utilise réellement, ou prévoit ou devrait utiliser, le produit. Un produit +est un produit de consommation, que le produit ait ou non une +utilisations commerciales, industrielles ou non destinées aux consommateurs, sauf si ces utilisations représentent +le seul mode d'utilisation significatif du produit. + + «Informations d'installation» pour un produit utilisateur désigne toutes les méthodes, +procédures, clés d'autorisation ou autres informations requises pour l'installation +et exécuter des versions modifiées d'une œuvre couverte dans ce produit utilisateur à partir de +une version modifiée de sa source correspondante. Les informations doivent +suffit à garantir que le fonctionnement continu de l'objet modifié +le code n'est en aucun cas empêché ou perturbé uniquement parce que +une modification a été apportée. + + Si vous transmettez un code objet, travaillez sous cette section dans, ou avec, ou +spécifiquement pour une utilisation dans, un produit utilisateur, et le transport se produit comme +partie d'une transaction dans laquelle le droit de possession et d'utilisation du +Le Produit Utilisateur est transféré au destinataire à perpétuité ou pour une +terme fixe (quelle que soit la caractérisation de la transaction), le +La source correspondante transmise sous cette section doit être accompagnée +par les informations d'installation. Mais cette exigence ne s'applique pas +si ni vous ni aucun tiers ne conserve la possibilité d'installer +code objet modifié sur le produit utilisateur (par exemple, le travail a +été installé dans la ROM). + + L'obligation de fournir des informations d'installation n'inclut pas +obligation de continuer à fournir un service d'assistance, une garantie ou des mises à jour +pour une œuvre qui a été modifiée ou installée par le destinataire, ou pour +le Produit Utilisateur dans lequel il a été modifié ou installé. Accès à un +réseau peut être refusé lorsque la modification elle-même matériellement et +nuit au fonctionnement du réseau ou enfreint les règles et +protocoles de communication à travers le réseau. + + Source correspondante transmise et informations d'installation fournies, +conformément à cette section doit être dans un format qui est publiquement +documenté (et avec une mise en œuvre accessible au public en +code source), et ne doit exiger aucun mot de passe ou clé spécial pour +déballage, lecture ou copie. + + 7. Conditions supplémentaires. + + Les "autorisations supplémentaires" sont des termes qui complètent les termes de ce +Licence en faisant des exceptions à une ou plusieurs de ses conditions. +Les autorisations supplémentaires applicables à l'ensemble du programme doivent +être traités comme s'ils étaient inclus dans cette Licence, dans la mesure où +qu'ils sont valides en vertu de la loi applicable. Si des autorisations supplémentaires +s'appliquent uniquement à une partie du programme, cette partie peut être utilisée séparément +sous ces autorisations, mais l'ensemble du programme reste régi par +cette Licence sans égard aux autorisations supplémentaires. + + Lorsque vous transmettez une copie d'une œuvre couverte, vous pouvez, à votre choix +supprimer toutes les autorisations supplémentaires de cette copie, ou de toute partie de +il. (Des autorisations supplémentaires peuvent être écrites pour exiger leur propre +suppression dans certains cas lorsque vous modifiez l'œuvre.) Vous pouvez placer +autorisations supplémentaires sur le matériel, ajoutées par vous à une œuvre couverte, +pour lequel vous avez ou pouvez donner une autorisation de droit d'auteur appropriée. + + Nonobstant toute autre disposition de cette licence, pour le matériel que vous +ajouter à une œuvre couverte, vous pouvez (si autorisé par les titulaires des droits d'auteur de +ce matériel) complètent les termes de cette licence par des termes: + + a) Refuser la garantie ou limiter la responsabilité différemment de la + les termes des sections 15 et 16 de cette licence; ou + + b) Exiger la préservation des mentions légales raisonnables spécifiées ou + attributions d'auteur dans ce matériel ou dans le document juridique approprié + Avis affichés par les œuvres qui en contiennent; ou + + c) Interdire la fausse représentation de l'origine de ce matériel, ou + exigeant que les versions modifiées de ce matériel soient marquées + des moyens raisonnables différents de la version originale; ou + + d) Limiter l'utilisation à des fins publicitaires des noms de concédants de licence ou + les auteurs du matériel; ou + + e) Refuser d'accorder des droits en vertu du droit des marques pour l'utilisation de certains + noms commerciaux, marques commerciales ou marques de service; ou + + f) Exiger une indemnisation des concédants de licence et des auteurs + matériel par toute personne qui transmet le matériel (ou des versions modifiées de + it) avec des hypothèses contractuelles de responsabilité envers le destinataire, pour + toute responsabilité que ces hypothèses contractuelles imposent directement + ces concédants et auteurs. + + Toutes les autres conditions supplémentaires non permissives sont considérées "plus loin +restrictions »au sens de la section 10. Si le programme en tant que vous +reçu, ou une partie de celui-ci, contient un avis indiquant qu'il est +régi par cette Licence avec un terme qui est un autre +restriction, vous pouvez supprimer ce terme. Si un document de licence contient +une restriction supplémentaire mais permet de renouveler la licence ou de transmettre en vertu de cette +Licence, vous pouvez ajouter à un travail couvert du matériel régi par les termes +de ce document de licence, à condition que la restriction supplémentaire ne +ne pas survivre à un tel renouvellement de licence ou à un tel transfert. + + Si vous ajoutez des termes à une œuvre couverte conformément à cette section, vous +doit placer, dans les fichiers source concernés, une déclaration du +des conditions supplémentaires qui s'appliquent à ces fichiers, ou un avis indiquant +où trouver les conditions applicables. + + Des conditions supplémentaires, permissives ou non, peuvent être énoncées dans le +forme d'une licence écrite séparément, ou mentionnée comme exceptions; +les exigences ci-dessus s'appliquent dans les deux cas. + + 8. Résiliation. + + Vous ne pouvez pas propager ou modifier une œuvre couverte sauf comme expressément +fourni sous cette licence. Toute tentative de propagation ou +le modifier est nul et mettra automatiquement fin à vos droits en vertu de +cette licence (y compris toutes les licences de brevet accordées en vertu du troisième +paragraphe de l'article 11). + + Cependant, si vous cessez toute violation de cette licence, alors votre +la licence d'un détenteur de droits d'auteur particulier est rétablie (a) +provisoirement, à moins et jusqu'à ce que le titulaire du droit d'auteur explicitement et +met enfin fin à votre licence, et (b) définitivement, si le copyright +le titulaire ne vous informe pas de la violation par des moyens raisonnables +avant 60 jours après la cessation. + + De plus, votre licence d'un détenteur de droits d'auteur particulier est +rétabli définitivement si le titulaire du droit d'auteur vous informe de la +violation par des moyens raisonnables, c'est la première fois que vous avez +reçu un avis de violation de cette licence (pour tout travail) de ce +détenteur des droits d'auteur, et vous remédiez à la violation dans les 30 jours suivant +votre réception de l'avis. + + La résiliation de vos droits en vertu de cette section ne met pas fin au +licences des parties qui ont reçu des copies ou des droits de votre part sous +cette licence. Si vos droits ont été résiliés et non définitivement +rétabli, vous n'êtes pas admissible à recevoir de nouvelles licences pour le même +matériel visé à l'article 10. + + 9. Acceptation non requise pour avoir des copies. + + Vous n'êtes pas obligé d'accepter cette licence pour recevoir ou +exécutez une copie du programme. Propagation auxiliaire d'une œuvre couverte +se produisant uniquement à la suite de l'utilisation de la transmission peer-to-peer +recevoir une copie ne nécessite pas non plus d'acceptation. cependant, +rien d'autre que cette licence ne vous accorde la permission de propager ou +modifier tout travail couvert. Ces actions enfreignent le droit d'auteur si vous le faites +n'accepte pas cette licence. Par conséquent, en modifiant ou en propageant un +travail couvert, vous indiquez votre acceptation de cette licence pour ce faire. + + 10. Licence automatique des destinataires en aval. + + Chaque fois que vous transmettez une œuvre couverte, le destinataire +reçoit une licence des concédants d'origine, pour exécuter, modifier et +propager ce travail, sous réserve de cette licence. Tu n'es pas responsable +pour faire respecter la conformité par des tiers avec cette licence. + + Une "transaction d'entité" est une transaction transférant le contrôle d'un +organisation, ou la quasi-totalité des actifs d'un, ou subdivisant un +organisation ou fusion d’organisations. Si propagation d'un couvert +le travail résulte d'une transaction d'entité, chaque partie à cette +transaction qui reçoit une copie de l'œuvre reçoit également +licences sur l'œuvre que le prédécesseur de la partie intéressée avait ou pouvait +donner en vertu du paragraphe précédent, plus un droit à la possession du +Source correspondante de l'œuvre du prédécesseur concerné, si +le prédécesseur l'a ou peut l'obtenir avec des efforts raisonnables. + + Vous ne pouvez pas imposer d'autres restrictions à l'exercice de la +droits accordés ou confirmés en vertu de cette Licence. Par exemple, vous pouvez +ne pas imposer de frais de licence, de redevance ou d'autres frais pour l'exercice +droits accordés en vertu de cette licence, et vous ne pouvez pas engager de litige +(y compris une demande reconventionnelle ou une demande reconventionnelle dans un procès) alléguant que +toute revendication de brevet est violée en faisant, en utilisant, en vendant, en offrant pour +vendre ou importer le programme ou une partie de celui-ci. + + 11. Brevets. + + Un "contributeur" est un détenteur de droits d'auteur qui autorise l'utilisation en vertu de ce +Licence du programme ou d'une œuvre sur laquelle le programme est basé. le +l'œuvre ainsi licenciée est appelée "version contributrice" du contributeur. + + Les "revendications de brevet essentielles" d'un contributeur sont toutes des revendications de brevet +détenu ou contrôlé par le contributeur, qu'il soit déjà acquis ou +acquis par la suite, qui serait enfreint d'une manière ou d'une autre, permis +par cette Licence, de créer, d'utiliser ou de vendre sa version contributeur, +mais n'incluez pas les réclamations qui seraient violées uniquement en tant que +conséquence d'une nouvelle modification de la version du contributeur. Pour +aux fins de cette définition, le "contrôle" comprend le droit d'accorder +les sous-licences de brevet d'une manière compatible avec les exigences de +cette licence. + + Chaque contributeur vous accorde une offre non exclusive, mondiale et libre de droits +licence de brevet en vertu des revendications de brevet essentielles du contributeur, pour +faire, utiliser, vendre, proposer à la vente, importer et exécuter, modifier et +propager le contenu de sa version contributrice. + + Dans les trois paragraphes suivants, une "licence de brevet" est tout +accord ou engagement, quelle qu'en soit la dénomination, de ne pas faire valoir un brevet +(comme une autorisation expresse de pratiquer un brevet ou un engagement de ne pas +poursuite pour contrefaçon de brevet). «Accorder» une telle licence de brevet à un +partie signifie conclure un tel accord ou s'engager à ne pas appliquer +brevet contre la partie. + + Si vous transmettez une œuvre couverte, en vous appuyant sciemment sur une licence de brevet, +et la source correspondante de l'œuvre n'est disponible pour personne +copier, gratuitement et selon les termes de cette Licence, via un +serveur de réseau accessible au public ou autre moyen facilement accessible, +alors vous devez soit (1) faire en sorte que la source correspondante soit ainsi +disponible, ou (2) prendre des dispositions pour vous priver du bénéfice du +licence de brevet pour ce travail particulier, ou (3) organiser, d'une manière +conformément aux exigences de cette licence, pour étendre le brevet +licence aux destinataires en aval. "Se fier sciemment" signifie que vous avez +connaissance réelle que, sauf pour la licence de brevet, vous transmettez le +travail couvert dans un pays, ou l'utilisation par votre bénéficiaire de l'œuvre couverte +dans un pays, enfreindrait un ou plusieurs brevets identifiables dans ce +pays que vous avez des raisons de croire valide. + + Si, à la suite ou en relation avec une seule transaction ou +arrangement, vous transmettez, ou propagez en procurant le transport d'un +travail couvert et octroyer une licence de brevet à certaines des parties +recevoir l'œuvre couverte les autorisant à utiliser, propager, modifier +ou transmettre une copie spécifique de l'œuvre couverte, puis la licence de brevet +votre subvention est automatiquement étendue à tous les bénéficiaires de la couverture +travail et travaille sur cette base. + + Une licence de brevet est "discriminatoire" si elle ne comprend pas +l'étendue de sa couverture, interdit l'exercice de, ou est +conditionnée au non-exercice d'un ou plusieurs des droits +spécifiquement accordé en vertu de cette licence. Vous ne pouvez pas transporter un couvert +travailler si vous êtes partie à un accord avec un tiers +dans le domaine de la distribution de logiciels, dans le cadre desquels vous effectuez un paiement +au tiers en fonction de l'étendue de votre activité de transport +l'œuvre, et en vertu de laquelle le tiers accorde, à l'un des +les parties qui recevraient le travail couvert de votre part, un +licence de brevet (a) en relation avec des copies de l'œuvre couverte +transmis par vous (ou des copies faites à partir de ces copies), ou (b) principalement +pour et en relation avec des produits ou des compilations spécifiques +contenir l'œuvre couverte, sauf si vous avez conclu cet arrangement, +ou que la licence de brevet a été accordée avant le 28 mars 2007. + + Rien dans cette licence ne doit être interprété comme excluant ou limitant +toute licence implicite ou autres moyens de défense contre la contrefaçon pouvant +autrement être à votre disposition en vertu du droit des brevets applicable. + + 12. Pas d'abandon de la liberté d'autrui. + + Si des conditions vous sont imposées (que ce soit par ordonnance du tribunal, accord ou +sinon) qui contredisent les conditions de cette licence, ils ne +vous excusez des conditions de cette licence. Si vous ne pouvez pas transmettre un +travaux couverts de manière à satisfaire simultanément vos obligations +Licence et toute autre obligation pertinente, vous pouvez par conséquent +pas du tout transmettre. Par exemple, si vous acceptez des conditions qui vous obligent +pour percevoir une redevance pour la transmission ultérieure de ceux à qui vous transmettez +le programme, le seul moyen de satisfaire à la fois ces conditions et ce +La licence consisterait à s'abstenir entièrement de transmettre le programme. + + 13. Utilisation avec la licence publique générale GNU Affero. + + Nonobstant toute autre disposition de cette licence, vous avez +l'autorisation de lier ou de combiner toute œuvre couverte avec une œuvre sous licence +sous la version 3 de la licence publique générale GNU Affero en un seul +travail combiné, et de transmettre le travail résultant. Les termes de ceci +La licence continuera de s'appliquer à la partie qui est l'œuvre couverte, +mais les exigences particulières de la licence publique générale GNU Affero, +l'article 13, concernant l'interaction via un réseau, s'appliquera à la +combinaison en tant que telle. + + 14. Versions révisées de cette licence. + + La Free Software Foundation peut publier des versions révisées et / ou nouvelles de +la licence publique générale GNU de temps à autre. Ces nouvelles versions +être similaire dans l'esprit à la version actuelle, mais peut différer en détail +aborder de nouveaux problèmes ou préoccupations. + + Un numéro distinct est attribué à chaque version. Si la +Le programme spécifie qu'une certaine version numérotée du GNU General +La licence publique «ou toute version ultérieure» s’applique à celle-ci, vous disposez de la +possibilité de suivre les termes et conditions soit celui numéroté +version ou de toute version ultérieure publiée par le Logiciel Libre +Fondation. Si le programme ne spécifie pas de numéro de version du +Licence publique générale GNU, vous pouvez choisir n'importe quelle version jamais publiée +par la Free Software Foundation. + + Si le programme spécifie qu'un mandataire peut décider quel avenir +les versions de la licence publique générale GNU peuvent être utilisées, ce proxy +la déclaration publique d'acceptation d'une version vous autorise en permanence +pour choisir cette version pour le programme. + + Les versions de licence ultérieures peuvent vous offrir des +autorisations. Cependant, aucune obligation supplémentaire n'est imposée à +auteur ou titulaire du droit d'auteur en raison de votre choix de suivre un +version ultérieure. + + 15. Exclusion de garantie. + + IL N'Y A AUCUNE GARANTIE POUR LE PROGRAMME, DANS LA MESURE AUTORISÉE PAR +LOI APPLICABLE. SAUF LORSQU'IL EST INDIQUÉ PAR L'ÉCRIT DU COPYRIGHT +LES TITULAIRES ET / OU D'AUTRES PARTIES FOURNISSENT LE PROGRAMME «TEL QUEL» SANS GARANTIE +DE TOUT TYPE, EXPRIMÉ OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, +LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADÉQUATION À UN PARTICULIER +OBJECTIF. TOUT LE RISQUE QUANT À LA QUALITÉ ET À LA PERFORMANCE DU PROGRAMME +EST AVEC VOUS. SI LE PROGRAMME S'AVÈRE DÉFECTUEUX, VOUS ASSUMEZ LE COÛT DE +TOUS LES ENTRETIENS, RÉPARATIONS OU CORRECTIONS NÉCESSAIRES. + + 16. Limitation de responsabilité. + + EN AUCUN CAS SAUF EXIGÉ PAR LA LOI APPLICABLE OU ACCEPTÉ PAR ÉCRIT +TOUT TITULAIRE DE COPYRIGHT, OU TOUT AUTRE PARTIE QUI MODIFIE ET / OU CONVOYE +LE PROGRAMME TEL QUE PERMIS CI-DESSUS, ÊTRE RESPONSABLE ENVERS VOUS DES DOMMAGES, Y COMPRIS TOUT +DOMMAGES GÉNÉRAUX, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU INDIRECTS RÉSULTANT DU +UTILISATION OU INCAPACITÉ À UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER LA PERTE +DES DONNÉES OU DES DONNÉES RENDUES INEXACTES OU DES PERTES SOUTENUES PAR VOUS OU UN TIERS +PARTIES OU ÉCHEC DU PROGRAMME À FONCTIONNER AVEC TOUT AUTRE PROGRAMME), +MÊME SI CE TITULAIRE OU AUTRE PARTIE A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE +TELS DOMMAGES. + + 17. Interprétation des articles 15 et 16. + + Si la clause de non-responsabilité et la limitation de responsabilité sont fournies +ci-dessus ne peuvent pas avoir d'effet juridique local selon leurs termes, +les tribunaux de révision appliquent le droit local qui se rapproche le plus +une renonciation absolue à toute responsabilité civile liée à la +Programme, sauf si une garantie ou une prise en charge de responsabilité accompagne un +copie du programme moyennant des frais. + + FIN DES TERMES ET CONDITIONS + + Comment appliquer ces conditions à vos nouveaux programmes + + Si vous développez un nouveau programme et que vous voulez qu'il soit de la meilleure +utilisation possible par le public, le meilleur moyen d'y parvenir est de le rendre +logiciel libre que chacun peut redistribuer et modifier sous ces conditions. + + Pour ce faire, joignez les avis suivants au programme. C'est le plus sûr +pour les attacher au début de chaque fichier source pour le plus efficacement +déclarer l'exclusion de garantie; et chaque fichier doit avoir au moins +la ligne "copyright" et un pointeur vers où se trouve la notice complète. + + <une ligne pour donner le nom du programme et une brève idée de ce qu'il fait.> + Copyright (C) <année> <nom de l'auteur> + + Ce programme est un logiciel libre: vous pouvez le redistribuer et / ou le modifier + sous les termes de la licence publique générale GNU publiée par + la Free Software Foundation, soit la version 3 de la licence, soit + (à votre choix) toute version ultérieure. + + Ce programme est distribué dans l'espoir qu'il sera utile, + mais SANS AUCUNE GARANTIE; sans même la garantie implicite de + QUALITÉ MARCHANDE ou ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. Voir le + GNU General Public License pour plus de détails. + + Vous devriez avoir reçu une copie de la licence publique générale GNU + avec ce programme. Sinon, consultez <https://www.gnu.org/licenses/>. + +Ajoutez également des informations sur la manière de vous contacter par courrier électronique et papier. + + Si le programme fait une interaction avec le terminal, faites-le afficher un court +remarquez comme ceci quand il démarre en mode interactif: + + <programme> Copyright (C) <année> <nom de l'auteur> + Ce programme est livré avec ABSOLUMENT AUCUNE GARANTIE; pour plus de détails, tapez «show w». + Il s'agit d'un logiciel gratuit et vous êtes invité à le redistribuer + sous certaines conditions; tapez «show c» pour plus de détails. + +Les commandes hypothétiques «show w» et «show c» doivent afficher les +parties de la licence publique générale. Bien sûr, les commandes de votre programme +pourrait être différent; pour une interface graphique, vous utiliseriez une "boîte à propos". + + Vous devriez également trouver votre employeur (si vous travaillez en tant que programmeur) ou votre école, +le cas échéant, signer une «clause de non-responsabilité de droits d'auteur» pour le programme, si nécessaire. +Pour plus d'informations à ce sujet et pour savoir comment appliquer et suivre la GNU GPL, consultez +<https://www.gnu.org/licenses/>. + + La licence publique générale GNU ne permet pas d'incorporer votre programme +dans des programmes propriétaires. Si votre programme est une bibliothèque de sous-programmes, vous +peut juger plus utile d'autoriser la liaison des applications propriétaires avec +la bibliothèque. Si c'est ce que vous voulez faire, utilisez le GNU Lesser General +Licence publique au lieu de cette licence. Mais d'abord, veuillez lire +<https://www.gnu.org/licenses/why-not-lgpl.html>. \ No newline at end of file -- GitLab